VOICI UNE COPIE DE MON CONTRAT DE VENTE
CHATTERIE D'IZA
SOUS TOUTE RÉSERVE ET SANS AUCUNE RECONNAISSANCE PRÉJUDICIABLE
Ce contrat est conclu entre La chatterie d’Iza représenté par sa propriétaire Isabelle Blouin ci-nommé « éleveuse ».
____________________________ ci-après nommé « le nouveau propriétaire »
à propos de ce qui suit :
L’Objet du contrat
D' D'un commun d’accord entre les parties, «l’éleveuse» accepte de transférer un animal âgé d’au moins 15 semaines au nouveau propriétaire selon les termes du présent contrat, et le « nouveau propriétaire » accepte l’animal et de payer les frais volontairement de _____________$ .
Détails sur l’animal :
Race : Maine Coon MCO
Nom complet : _________________________ de la Chatterie d’Iza
Couleur : _________________________________
Date de naissance :______________________________
Sexe : femelle _____ Mâle: ______
3. Conditions de transfert de l’animal
L’éleveuse transfère au nouveau propriétaire l’animal vacciné contre les infections virales, première dose. Il a aussi reçu un traitement de vermifuge. L’éleveur demande un suivi par un vétérinaire rapidement pour faire la suite du traitement de vaccins et de vermifuge __________________________
Il demande aussi la stérilisation de l’animal dans les prochains 6 à 9 mois suivant la date d’adoption de l’animal.
Le nouveau propriétaire veillera à ce que l’animal soit soigné de manière appropriée et stimulé adéquatement afin d’obtenir un chat correspondant à ses attentes.
Le nouveau propriétaire s’engage à donner une alimentation adaptée à sa race.
L’animal ne doit pas avoir accès à l’extérieur ou à un balcon non sécurisé.
Dans le cas où un animal vendu est remarqué par l’éleveuse en mauvaise condition physique ou de toilettage, alors l’animal avec tous documents d’enregistrement sera irrévocablement retourné à l’éleveuse sans remboursement de la valeur.
En cas de maladie ou de décès d’un animal dans sa première année, le propriétaire doit immédiatement en informer l’éleveuse en joignant les documents vétérinaires des causes de la maladie ou du décès. C’est à ce moment, avec les informations que l’éleveuse remplacera le chaton ou pas.
Le transfert d’un animal présentant des vices cachés, des déficiences et des maladies génétiques non identifiables lors du processus de vaccination et de dépistage fait selon la race ne peut engager la responsabilité de l’éleveuse
L’animal de race non castré/non stérilisé ne peut être transféré ni vendu à une tiers personne.
Cet animal est issu d’un couple reproducteur soumis à des tests de dépistage de maladies génétiques dont les résultats sont négatifs.
Testé en laboratoire, tous les résultats des tests génétiques des parents seront fournis, si désiré, à titre d’information au nouveau propriétaire de manière verbale.
Paiement
Un paiement volontaire de __________$, incluant le dépôt de 500$ (_________________) demandé à la réservation du chaton, à la chatterie par le nouveau propriétaire pour un chaton.
Si le nouveau propriétaire ne règle pas le montant total entendu entre les parties au départ du chaton prévu le __________________ (ou date de l’adoption), l’éleveuse se réserve le droit de garder l’animal et d’en disposer à sa discrétion, sans remboursement.
Si pour quelque raison que ce soit, le nouveau propriétaire ne vient pas chercher l’animal ou ne peut respecter les conditions entendues, la garde continue de l’animal par l’éleveuse à partir du ____________________
Autres conditions
Toutes photos/vidéos ou informations textuelles concernant l’animal, publié par le nouveau propriétaire dans les médias, sur les sites web, les forums, sur Internet, doit contenir le nom complet de l’animal avec l’indication de son préfixe d’élevage ou une référence à sa page Facebook.
Toutes les recommandations relatives à la garde de l’animal sont convenues verbalement. L’éleveuse est prête à répondre à toutes les questions de cet animal concernant ses habitudes alimentaires, les traits de caractères, etc…
Souhait de l’éleveuse : envoie régulier de photos de l’animal sous forme électronique et relations amicales avec la chatterie.
Les parties conviennent de résoudre les problèmes relatifs au chaton ensemble et en toute discrétion, sans présence d’un tiers, en respectant les droits personnels et la réputation de chacun.
Les signatures
Les parties reconnaissent que les copies signées du présent accord ont une valeur juridique.
Le présent accord est signé à Shawinigan le _____________________________.
Les signatures du nouveau propriétaire et de l’éleveuse certifient leur plein accord avec tous les termes du présent accord. L’accord a été établi en 2 exemplaires de même valeur juridique, un exemplaire pour chaque partie.
Nouveau propriétaire signature: ____________________________________________
Nom : ____________________________________________
Adresse : ___________________________________________
Téléphone : ____________________________
Courriel : __________________________________________
Eleveur signature: ________________________________________
Chatterie D’Iza, Isabelle Blouin
1374, rue de la Victoire
Shawinigan G9P 4P9
819 531-7888